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CONDITIONS D’UTILISATION

Le présent document, avec la Politique de protection des renseignements personnels et toutes autres politiques ou lignes directrices affichées au [•] (l’« entente »), est un contrat conclu entre vous (« vous ») et BOOXI INC (« BOOXI ») relativement aux conditions applicables à votre utilisation du site Web, applications Web et mobile et/ou des services offerts sur ce site Web (le « Service »). Veuillez lire soigneusement l’ensemble des modalités et conditions suivantes avant d’utiliser le Service. En utilisant le Service ou en y accédant, vous acceptez toutes les modalités et conditions énoncées dans la présente entente. Si, à quelque moment que ce soit, vous n’acceptez pas ou ne pouvez pas accepter les modalités de la présente entente, vous devez cesser d’accéder au Service ou de l’utiliser.

Conditions relatives à l’utilisation du Service

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Vous êtes l’unique responsable de la gestion de votre compte et de votre mot de passe et il n’incombe qu’à vous de préserver la confidentialité de votre mot de passe. Si vous avez oublié votre mot de passe, cliquez sur le lien « Mot de passe oublié? » et suivez les directives. Il n’incombe également qu’à vous de limiter l’accès à votre compte.

Vous acceptez d’être responsable de toutes les activités menées par l’entremise de votre compte et de votre mot de passe, qu’elles soient menées par vous ou par des tiers. Si vous pensez qu’un tiers a obtenu ou deviné votre mot de passe, veuillez utiliser la fonction de changement du mot de passe du Service le plus rapidement possible pour obtenir un nouveau mot de passe.

Vous vous engagez en toute circonstance à ne pas autoriser un tiers à utiliser le Service ou à y accéder.

Comme condition d’utilisation du Service, vous vous engagez à ne pas faire ce qui suit :

a)     usurper l’identité d’une autre personne ou faire une fausse déclaration au sujet de vos liens avec une personne ou une entité;

b)     accéder aux systèmes informatiques de BOOXI ou à des éléments non publics du Service, et les utiliser ou les trafiquer;

c)     tenter de sonder, d’explorer ou d’évaluer la vulnérabilité du Service ou de tout système ou réseau connexe, ou violer les mesures de sécurité ou d’authentification utilisées dans le cadre du Service, de ce système et réseau;

d)     tenter de décrypter, de décompiler ou de désassembler les logiciels utilisés pour fournir le Service;

e)     nuire ou menacer de nuire aux autres utilisateurs de quelque façon que ce soit ou contrecarrer ou tenter de contrecarrer l’accès d’un utilisateur, d’un hôte ou d’un réseau, notamment au moyen de la transmission d’un virus au Service, d’une surcharge, d’une inondation, de pollupostage (« spam ») ou de bombardements de courriels;

f)      fournir des informations de paiement qui se rapportent à un tiers;

g)     utiliser le Service en contravention de son utilisation prévue, de sa documentation ou des directives raisonnables de BOOXI;

h)     extraire systématiquement des données ou tout autre contenu du Service afin de créer, directement ou indirectement, dans le cadre d’un ou de plusieurs téléchargements, une collection ou une compilation de données, une base de données, un répertoire ou tout autre regroupement de données, que ce soit au moyen de méthodes manuelles, au moyen de robots, de collecteurs ou de robots d’indexation, ou autrement;

i)      violer les droits de propriété intellectuelle d’un tiers lorsque vous utilisez le Service ou y accédez.

j)      utiliser le Service pour tout service qui pourrait enfreindre les lois en vigueurs à votre emplacement d’affaire, incluant et non limité aux services à caractère sexuel, relative au trafic de drogues ou employant des enfants de moins de 13 ans.

k)     utiliser les images fournis par BOOXI pour un usage autre que votre page booxi.

Veuillez consulter www.booxi.com/tarification pour obtenir de plus amples renseignements sur les prix et les caractéristiques de nos différents plans d’abonnement. Vous reconnaissez être lié par les modalités et conditions du plan d’abonnement que vous avez choisi.

BOOXI vous accorde un droit personnel, incessible, non exclusif, révocable et limité d’accéder au Service et de l’utiliser à des fins commercial. Il est de votre responsabilité de vous assurer que tous les employées ou personnes liées à votre entreprise qui utilisent le Service est acceptés l’entente avant d’utiliser le Service.

Vous acceptez que BOOXI puisse, en tout temps, modifier le prix et/ou les frais liés au plan d’abonnement, et le fait de continuer à utiliser le Service ou à y avoir accès est réputé indiquer votre acceptation de ce nouveau prix ou de ces nouveaux frais.

BOOXI aura le droit de mener une enquête et d’intenter une poursuite relativement à toute violation des engagements susmentionnés, notamment quant à la violation éventuelle d’un droit de propriété intellectuelle et les atteintes possibles à la sécurité, dans la pleine mesure permise par la loi. BOOXI peut demander l’aide des autorités chargées de l’application des lois et collaborer avec celles-ci pour intenter des poursuites contre les utilisateurs qui violent la présente entente. Vous reconnaissez que bien que BOOXI ne soit pas tenue de surveiller votre accès au Service ou l’utilisation que vous en faites, elle a le droit de le faire dans le cadre de l’exploitation du Service, afin de s’assurer que vous respectez la présente entente ou pour respecter le droit applicable ou l’ordonnance ou les exigences d’un tribunal, d’un organisme administratif ou d’un autre organisme gouvernemental.

Frais et paiement

BOOXI portera tous les frais applicables au compte de carte de crédit ou au compte PayPal associé au compte que vous avez ouvert auprès de BOOXI. Vous êtes tenu de fournir à BOOXI des renseignements valides relativement à votre carte de crédit. Vous pouvez modifier ces renseignements en tout temps en accédant à la section « Facturation » du Service. Il vous incombe de mettre à jour ces renseignements s’ils ont changé.

BOOXI ne saurait être tenue de réaliser une opération dont le règlement n’est pas accepté par notre fournisseur de services de traitement des paiements, en raison de l’insuffisance des fonds sur votre carte de crédit ou pour toute autre raison. Le cas échéant, vous recevrez un message d’erreur du Service et l’opération sera refusée. De plus, BOOXI peut suspendre votre compte et communiquer avec vous afin que vous puissiez lui fournir des renseignements sur une autre carte de crédit valide. Une telle suspension ne vous libère pas de votre obligation de payer les frais dus à BOOXI.

Toutes les sommes dont il est fait mention dans la présente entente et dans le Service comprennent toutes les taxes applicables et sont en dollars canadiens pour les utilisateurs résident au Canada et en dollars américains pour les utilisateurs résident à l’extérieur du Canada.

Résiliation

Vous pouvez mettre fin en tout temps à votre compte en annulant votre abonnement. BOOXI se réserve également le droit de suspendre le Service ou d’y mettre fin en tout temps, à son gré et sans avis. Par exemple, BOOXI peut suspendre votre utilisation du Service ou y mettre fin si vous ne respectez pas la présente entente ou si votre utilisation du Service peut engager la responsabilité juridique de BOOXI, causer une interruption du Service ou empêcher d’autres personnes d’utiliser celui-ci. BOOXI se réserve le droit de fermer et détruire votre compte si vous n’avez pas demandé expressément à BOOXI de le conserver, ce après 3 mois consécutifs de désactivation de ce compte.

BOOXI se réserve en tout temps le droit de cesser d’offrir le Service, temporairement ou de façon permanente. BOOXI déploiera tous les efforts raisonnables sur le plan commercial pour vous aviser de la cessation du Service. Si vous ne respectez pas la présente entente, BOOXI aura le droit de la résilier immédiatement, sans avis, et de désactiver votre compte.

Dans les cas où vous ne respectez pas la présente entente, ou décidez de terminer votre abonnement, vous reconnaissez et acceptez que BOOXI n’émet aucun remboursement pour tout montant déjà payé.

Dans le cas où votre compte est désactivé, BOOXI s’engage à vous offrir un service limité de récupération de vos données clients et rendez-vous avec information de base, ce monnayant des frais de service déterminés par BOOXI et n’excédant pas $1000 par compte BOOXI.

Droits exclusifs

L’ensemble des droits relatifs au Service, incluant les images fournis par BOOXI sont et demeureront des droits exclusifs de BOOXI et de ses concédants de licences. Le Service est protégé par les lois sur le droit d’auteur et les marques de commerce, ainsi que par d’autres lois nationales et étrangères sur la propriété intellectuelle. À moins d’y être expressément autorisé en vertu de la présente entente, vous ne pouvez pas reproduire, modifier, distribuer, vendre, transférer, afficher publiquement, exécuter publiquement, transmettre ou autrement utiliser ou exploiter commercialement le Service, ou créer des œuvres dérivées de celui-ci.

Exonération de garantie et limitation de responsabilité

DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, BOOXI NE DONNE AUCUNE GARANTIE ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION RELATIVEMENT AU SERVICE. EN PARTICULIER, BOOXI NE DÉCLARE PAS ET NE GARANTIT PAS QUE LE SERVICE RÉPONDERA À VOS BESOINS OU QU’IL SERA COMPATIBLE AVEC TOUT MATÉRIEL OU LOGICIEL FOURNI PAR DES TIERS, QUE LE SERVICE NE SERA PAS INTERROMPU, QU’IL SERA EXEMPT DE PROBLÈMES OU D’ERREURS OU QUE TOUTES LES ERREURS SERONT CORRIGÉES. BOOXI FOURNIT LE SERVICE « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE ».

DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, LES GARANTIES ET LES RECOURS (S’IL EN EST) DE BOOXI QUI SONT EXPRESSÉMENT PRÉVUS AUX PRÉSENTES SONT EXCLUSIFS ET ILS REMPLACENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, QUI S’APPLIQUENT DE FAIT OU PAR EFFET D’UNE LOI, D’UN USAGE, DE DÉCLARATIONS VERBALES OU ÉCRITES, OU AUTREMENT, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, À LA DISPONIBILITÉ, AU RENDEMENT, À LA COMPATIBILITÉ, À L’ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE, À LA QUALITÉ SATISFAISANTE, À LA CONFORMITÉ AVEC LA DESCRIPTION ET À L’ABSENCE DE CONTREFAÇON, LESQUELLES SONT TOUTES EXPRESSÉMENT VISÉES PAR LA PRÉSENTE EXONÉRATION.

DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, BOOXI ET SES FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES, QUE CE SOIT EN DROIT CONTRACTUEL, EN RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU EN RESPONSABILITÉ STRICTE, DES DOMMAGES-INTÉRÊTS ACCESSOIRES, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, OU DES PERTES DE REVENU OU DE PROFITS, DES PERTES D’OCCASIONS D’AFFAIRES OU D’ACHALANDAGE, DE LA PERTE OU DE L’ALTÉRATION DE RENSEIGNEMENTS OU DE DONNÉES OU D’UN ACCÈS NON AUTORISÉ À CEUX-CI OU D’UNE DIVULGATION NON AUTORISÉE DE CEUX‑CI, OU D’AUTRES PERTES FINANCIÈRES QUI DÉCOULENT DE L’UTILISATION, DE LA PRESTATION, DE LA DÉFAILLANCE OU DE L’INTERRUPTION DU SERVICE, QU’ILS SOIENT PRÉVISIBLES OU NON ET MÊME SI BOOXI AVAIT ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. SI BOOXI EST TENUE DE VOUS PAYER DES DOMMAGES-INTÉRÊTS, L’OBLIGATION CUMULATIVE TOTALE DE BOOXI ENVERS VOUS AUX TERMES DE LA PRÉSENTE ENTENTE NE SAURAIT EXCÉDER 100 $. LES LIMITATIONS DE LA RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉES NE SAURAIENT ÊTRE TOUCHÉES SI UN RECOURS PRÉVU AUX PRÉSENTES N’ATTEINT PAS SON OBJECTIF ESSENTIEL.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et d’exonérer BOOXI, ses dirigeants, ses administrateurs, les membres de son groupe, ses employés et ses mandataires relativement à l’ensemble des réclamations, obligations, dommages-intérêts, pertes et dépenses, notamment les honoraires juridiques et comptables raisonnables, qui sont liés de quelque façon que ce soit à votre accès au Service ou à votre utilisation du Service.

Modifications

BOOXI peut en tout temps modifier la présente entente ou toute clause de la présente entente, en totalité ou en partie. Toute pareille modification (i) vous sera communiquée au moins 30 jours avant son entrée en vigueur; (ii) énoncera uniquement la nouvelle clause, ou la nouvelle clause accompagnée de son ancienne formulation; (iii) énoncera la date d’entrée en vigueur de la modification; et (iv) si elle augmente vos obligations ou réduit celles de BOOXI, vous permettra de la refuser et de résilier la présente entente sans frais, pénalité ou indemnité d’annulation en faisant parvenir à BOOXI un avis à cet effet au plus tard 30 jours après l’entrée en vigueur de la modification.   Pour envoyer un tel avis, veuillez cliquer sur « Je refuse » lorsque la modification vous est communiquée. Le refus d’une modification entraîne la résiliation de la présente entente, la désactivation automatique de votre compte et un refus d’accès au Service.

Dispositions générales

La présente entente est régie par les lois de la province de Québec (Canada) et par les lois du Canada applicables aux contrats qui interviennent entre des résidents du Québec et qui doivent être exécutés au Québec, et elle sera interprétée conformément à l’ensemble de ces lois. Par les présentes, les parties s’en remettent irrévocablement à la compétence des tribunaux du district de Montréal, dans la province de Québec.

La présente entente constitue l’entente intégrale et exclusive intervenue entre BOOXI et vous relativement au Service, et elle remplace toute entente antérieure intervenue entre BOOXI et vous relativement au Service.

Vous vous engagez à ne pas céder ou autrement transférer à un tiers la présente entente ou les droits ou les obligations qu’elle confère, sans le consentement préalable écrit de BOOXI, lequel consentement est à l’entière discrétion de BOOXI. Aucune cession ou délégation effectuée par vous ne saurait vous décharger ou vous libérer de vos obligations aux termes de la présente entente. Sous réserve de ce qui précède, la présente entente lie chacune des parties ainsi que leurs successeurs et ayants droit respectifs, et elle s’applique au profit de chacun d’eux et peut être mise à exécution par chacun d’eux. BOOXI peut céder la présente entente à un tiers sans votre consentement.

Aucune disposition de la présente entente ne saurait constituer une société de personnes ou une coentreprise entre vous et BOOXI.

Si une disposition de la présente entente est déclarée non valide par un tribunal compétent, cette disposition sera réputée être exclue de la présente entente et son exclusion n’aura aucune incidence sur la validité de la présente entente dans son ensemble.

Pour communiquer avec nous

Si vous avez des préoccupations, des questions ou des plaintes relativement à la présente entente, veuillez communiquer avec BOOXI :

info@booxi.com

La dernière mise à jour de la présente entente a eu lieu le 30 septembre 2015.

Politiques de confidentialité

BOOXI offre des produits et services aux entreprises et travailleurs autonomes qui offrent des services sur rendez-vous aux consommateurs. BOOXI sauvegarde des informations dans le but d’aider ses utilisateurs à gérer leurs affaires et leurs rendez-vous, les consommateurs à trouver, s’informer et prendre rendez-vous pour les services offerts par les utilisateurs de BOOXI, en plus de divers raisons exprimées dans la politique qui suit.

Informations recueillies

Les informations recueillies sur l’entreprise abonnée à booxi sont:
  • Les détails sur l’entreprise que l’abonnée fournis
  • Les détails sur les employés que l’abonnée fournis
  • Les détails sur l’offre de services et les prix que l’abonnée fournis
  • Les détails sur les disponibilités et horaires que l’abonnée fournis
  • Les détails sur tous les réservations faites avec la plate-forme, incluant l’identification des clients que l’abonnée ou le client fournis
  • Les messages envoyés par la plate-forme
  • Les factures et transaction de paiement faites avec la plate-forme, excluant les informations complète de cartes de crédit.
  • L’historique d’utilisation et de connection à la plate-forme sont conservées pour une durée maximum de 12 mois.
    – Pouvant inclure l’identification de l’adresse IP et le type et version de l’appareil utilisés
    – Des détails sur l’utilisation faite et les informations transmises
 
Les informations recueillies sur l’internaute utilisant le service booxi offert par nos abonnées sont:
  • Les détails sur tous les réservations faites avec la plate-forme, incluant l’identification des clients que l’abonnée ou le client fournis.
  • Les messages envoyés par la plate-forme.
  • Les factures et transaction de paiement faites avec la plate-forme, excluant les informations complète de cartes de crédit.
  • L’historique d’utilisation de la plate-forme sont conservées pour une durée maximum de 12 mois.
    – Pouvant inclure l’identification de l’adresse IP et le type et version de l’appareil utilisé.
    – Des détails sur l’utilisation faite et les informations transmises
 
Les informations recueillies sur l’internaute utilisant notre site web de façon générale sont:
  • L’historique d’utilisation du site web sont conservées pour une durée maximum de 12 mois.
    – Pouvant inclure l’identification de l’adresse IP et le type et version de l’appareil utilisé.
    – Les pages de notre site web visitées
    – Des détails sur l’utilisation faite et les informations transmises
 

Utilisation des informations recueillies


Toute l’information que nous recueillons auprès de vous peut être utilisée dans l’une des façons suivantes :  
  • Pour rendre le service auquel l’utilisateur souscrit.
  • Pour personnaliser l’expérience de l’utilisateur – ces informations nous aide à mieux répondre aux besoins de nos utilisateurs.
  • Pour améliorer notre site web et notre plate-forme – nous nous efforçons continuellement d’améliorer nos fonctionnalités basés sur les informations et les commentaires que nous recevons de la part de nos utilisateurs.
  • Pour améliorer le service client et le support – ces informations nous aident à répondre plus efficacement à vos demandes de service et de support et à vous répondre en temps réel.
  • Pour envoyer des communications – Les adresses courriel et numéros de téléphone recueillis peuvent être utilisés pour envoyer des informations et des notifications en lien avec l’utilisation du service et de la plate-forme.

Protection informations recueillies


Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour maintenir la sécurité et confidentialité de vos informations personnelles.  
  • L’utilisation de Protocol SSL et certificat numérique pour protéger la transmission des données.
  • Hébergement ISO27001 (google link) – pour assurer la sécurité physique et la sauvegarde des données.
  • Accès protégé par identifiant et mot de passe encrypté.
 

Conservation des données


Les informations fournis par l’utilisateur et les messages envoyés sont conservées pour la durée de son abonnement et pour un maximum de 12 mois après, sauf si l’utilisateur en demande le retrait. L’utilisateur est responsable de de conserver l’informations comptable pour des fins fiscales, qu’il doit récupérer lui-même grâce aux options d’export offert par la plate-forme.   L’historique d’utilisation et de connection à la plate-forme sont conservées pour une durée maximum de 12 mois.  

Utilisation des cookies


Notre site web et notre plate-forme utilise les cookies pour comprendre et sauvegarder vos préférences pour de futures visites et compiler des données globales sur le trafic du site web et les interactions avec le site web afin que nous puissions offrir de meilleures expériences de navigation à l’avenir.  

Divulgation des informations recueillies à des tiers


Nous ne partageons pas les informations des utilisateurs de booxi avec des tiers, sauf au travers des services auxquels ils ont souscrit et utilisent par l’entremise de booxi, par exemple une plate-forme de paiement en ligne, une solution de point de ventes, un CRM, etc. Nous ne partageons pas non plus les informations des clients de nos utilisateurs à d’autre tiers sauf pour les services tiers qu’ils utilisent au travers de booxi, par exemple une plate-forme de paiement en ligne.  

Liens vers des tiers


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Si nous décidons de changer notre politique de confidentialité, nous afficherons ces modifications sur cette page.  

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  • Pour les internautes utilisant le service booxi offert par nos abonnées:
  • Les demandes de retrait, de correction et les refus doivent être communiqué à l’abonnement, donc l’entreprise utilisant booxi et la responsabilité de répondre à une telle demande leur revient.
 

Départment Légal
BOOXI INC
5455 Gaspe Ave Montreal QC H2T 3B3
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La dernière mise à jour de nos politiques de confidentialité a eu lieu le 5 Décembre 2018.  

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